Questions sur Carte Grise

[Homer]

bonjour à tous!!!

Voila futur acquereur d'une CV6...si tout se passe bien.... je me pose certaine question et notamment sur le cout de la CG.

Hormis le cout normal (cv x €/cv), il y a normalement la taxe sur les emissions de CO2 (depuis 2006 et peut etre celle qui sort le 01/01/08) d'ou mes questions:

1- quel est le surcout de la taxe de 2006 ??

2- celle du 1 er janvier est elle en vigueur pour les vehicules d occasion ????


J essai d appeler la pref..mais personne ne peut me repondre (je dois pas appeler les bonnes personnes)

Merci d avance pour vos conseils avisés

[MRS]

Salut

J'espère que ton acquisition va se réaliser

Pour ce qui est de la carte grise, pour l'instant, tu n'as "que" 240€ de surtaxe pour le CO2 puis le cout du cheval fiscal, soit sur une phase 2 : (18 x prix cheval fiscal) + 240€

= 1041€ dans le Var (83)

Concernant la nouvelle taxe en 2008, elle n'est applicable qu'aux véhicules neufs

[malibu]

pas compliqué:

la taxe CO2 est du uniquement pour les véhicules dont la 1er mise en circulation est aprés le 01 janvier 2006, donc trés peu de clio v6 (une dizaine max)

exemple ce fût le cas pour LUNA (ma 2émé V6 JAUNE) et chaque futur propriétaire repaie a chaque nouvelle immat la taxe CO2.

donc en revanche pour toutes AUTO dont la 1er mise en circulation est avant le 01 Janvier 2006, cette taxe n'est pas due, même pour une reimmatriculation suite à une vente.

pour L'ECOPASTILLE les vehicules d'occasion français ne sont pas concernées, il s'agit d'une taxe (pour l'instant) lors de la premiére immat et a partir du 01 janvier 2008, donc pour les CLIO V6 cela n'a aucune consequence

j'éspére que c'est plus clair pour toi...

pour une clio v6 de 2004 ta CARTE GRISE te coute 18 * le cheval de ton departement

[malibu]

Salut

J'espère que ton acquisition va se réaliser

Pour ce qui est de la carte grise, pour l'instant, tu n'as "que" 240€ de surtaxe pour le CO2 puis le cout du cheval fiscal, soit sur une phase 2 : (18 x prix cheval fiscal) + 240€

= 1041€ dans le Var (83)

Concernant la nouvelle taxe en 2008, elle n'est applicable qu'aux véhicules neufs

FAUX dans son cas car l'auto est de 2004, ce qui n'est pas ton cas donc il n'as pas de taxe CO2

(voir explication juste au dessus)

[Homer]

Merci bien pour ses explications..ca devient plus claire.

C'est pour ca que mon acheteur de la C3RS m'a dit qu'il y avait echappé car l'emission est de 199 (comme par hasard...), il y aurait eu le droit puisqu'elle est de 2006 (moi il me semblait que c'etait au dessus de 250 et pas 200).

et bien sur que ca va se réaliser !!!!!!!

[malibu]

Tout a fait : 2 euros par grammes entre 201 et 250

et 4 euros par grammes au dessus de 250

[jbkart125]

En lisant ce post : QUID du cout d'une CV6, tu aurais pu trouver ce lien:

http://www.carte-grise.org/tarifs_cheva ... region.htm concernant le prix des chevaux fiscaux

[blue sky]

je trouve quand même incroyable le fait qu'ils ne savent pas te répondre à la préfecture


ils sont pas fonctionnaires pour rien,......... la seule chose qu'ils doivent savoir c'est où se trouve leur salle de pause,........

[tophteam]

FAUX dans son cas car l'auto est de 2004, ce qui n'est pas ton cas donc il n'as pas de taxe CO2

(voir explication juste au dessus)

Faux aussi

Infos

Taxe sur les émissions de CO2

Cette taxe s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004. Début 2008, il convient de noter que l'éco-pastille se substitue à la taxe CO2 à l’immatriculation (qui reste toutefois en vigueur pour les véhicules d’occasion).
Pour les voitures particulières faisant l’objet d’une réception communautaire, c'est-à-dire des véhicules homologués suivant une procédure notifiée dans la Directive Européenne 70/156/CEE, le propriétaire du véhicule devra s’acquitter d’une majoration de 2€ par gramme de CO2 rejeté si son véhicule émet entre 200 et 250grs de CO2 par kilomètre et de 4€ par gramme au-delà.
Pour les voitures particulières ne faisant pas l’objet d’une réception communautaire, le montant de la taxe varie selon la puissance fiscale du véhicule, à savoir 100€ pour une puissance comprise entre 10 et 14 chevaux fiscaux et 300€ pour un véhicule dont la puissance est au moins égale à 15 chevaux.

Pour information, le produit de cette taxe devrait s'élever à 12 millions d'euros par an. Elle alimentera le budget de l'Ademe (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie). Vous pouvez retrouver la valeur des émissions de CO2 de votre véhicule sur votre carte grise; reportez vous à la rubrique 'V7' de celle-ci (si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004).

[malibu]

euh cela veut dire que en 2008 les vehicules qui n'avait pas de taxe CO2 (2004 ET 2005) devienne taxable

il vient d'ou ton texte car cela veut dire qu'une personne qui achéte une V6 de 2004 ou 2005 paye la taxe CO2 ?, alors qu'avant on ne payez pas

[cperso]

576 euros. (18 x 32 E) pour une Ph2 de 2003 à la Préfecture des Vosges 88.
Voilou.
A +

[CRS83]

Comment ça???

La surtaxe fonctionne sur toutes les cartes grises depuis plusieurs années. Même pour une MRS, la surtaxe est d'ores et déjà de... 18 € (209 g de CO2 => (200 - 209)*2 € = 18)

[malibu]

Comment ça???

La surtaxe fonctionne sur toutes les cartes grises depuis plusieurs années. Même pour une MRS, la surtaxe est d'ores et déjà de... 18 € (209 g de CO2 => (200 - 209)*2 € = 18)

pour l'instant cette surtaxe ne fonctionne que pour les autos aprés 01/01/2006, sauf que TOPHTEAM dis qu'au 01/01/08 cela serait pour les autos a compter du 01/06/2004

si tu rajoutes que d'aprés les deccrets votés ces jours derniers les occasions importés ne sont plus soumis à ecopastille si premiere immat avant 01/01/2008

[tophteam]

Malibu J'ai reçu ce texte sur mon mail PRO ... il y a quelques jours

Je voulais tout simplement signaler que les VP immat. après le 01/06/2004 et qui émettent + de 200 grs C02 km
sont soumis à la Taxe C02 depuis le 01/07/2006 ...
Mais pas de malus ECOPASTILLE sur la carte grise pour les véhicules immat. avant le 01/01/2008

Le coût de la carte grise est majoré pour les véhicules polluants depuis le 01 juillet 2006. En effet, les automobilistes achetant un véhicule dit 'polluant' devront acquitter une taxe supplémentaire lors du paiement de la carte grise. Le montant celle-ci sera lié directement aux émissions de CO2 ( dioxyde de carbone). La taxe concerne les véhicules neufs et d'occasion dont la première mise en circulation est intervenue à compter du 1er juin 2004

Le Malus "Ecopastille" ne s’appliquera sur les immat. des VP Neufs qu’à compter du 1er janvier 2008
et sur les VO étrangers importés ... voir avec décotes selon années

mais la Taxe sur le C02 reste ... et le Malus Eco-pastille se substitue à la taxe CO2 à l’immatriculation
à compter du 1er janvier 2008

Eco-pastille pour les véhicules neufs

Suite au grenelle de l'environnement souhaité par Nicolas Sazkozy, plusieurs mesures ont vu le jour dans le domaine de l'automobile, dont une Eco-pastille. Celle-ci est instaurée avec une ristourne à l'achat pour les voitures neuves les plus sobres, financée par un malus annuel sur les voitures les plus polluantes. Son produit financerait une "prime à la casse" pour renouveler le parc automobile français.

Le bonus est applicable pour tous les véhicules commandés depuis le 5 décembre 2007, le malus ne s’appliquera qu’à compter du 1er janvier 2008. Il sera ajouté aux frais de carte grise, et ce même si la commande était antérieure au 1er janvier. Par ailleurs, il convient de noter que cette nouvelle « taxe » se substitue à la taxe CO2 à l’immatriculation (qui reste toutefois en vigueur pour les véhicules d’occasion).

Les véhicules achetés à l’étranger seront aussi soumis à « l’écopastille », avec une décote de 10% par année depuis la première immatriculation pour les véhicules d’occasion.

Franchement , quelle prise de " " cette loi

[jbkart125]

pour renouveler le parc automobile français.

Les intérêts sont surtout économique... le renouvellement du parc automobile français boostera l'économie à un point